Monsieur,

Nous constatons sur le site internet suivant : http://www.ecliptique.com, la reproduction et la communication au public d’œuvres de Le Corbusier, sans qu’aucune autorisation préalable ne vous ait été délivrée conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

Nous vous rappelons, en effet, qu’aux termes de l’Article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction ou représentation d’une œuvre faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite.

Nous vous demandons de retirer dès aujourd’hui l'oeuvre la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp

Vous voudrez bien nous confirmer par retour que le nécessaire a été fait.

Nous faisons d’ores et déjà toutes réserves sur les suites qui pourraient être données à ce dossier par les ayants droit.

Dans cette attente, nous vous adressons, Monsieur, nos salutations distinguées.

Thibaud Saint-Martin, service multimédia
thibaud.saint-martin@adagp.fr

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